Contrat d'abonnement

 

CONTRAT D’ABONNEMENT

 

ENTRE :

EZINRIS SASU société par actions simplifiée à associé unique au capital de 5000 euros, sie au 91 rue Saint Honoré, 75001 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 825 350 168.

Représentée par Madame Rose Annick POUGOM MONKAM, Présidente de la société EZINRIS

ET LE/LA CLIENT.E (ci-après désigné. e) :

Nom ou dénomination sociale :

Adresse

Code postal : 

Ville : 

Pays :

Téléphone :

Télécopie :

Email :

 

- PRÉAMBULE -

Les présentes régissent exclusivement l'activité d’entretien des extensions capillaires pour les personnes ayant conclu un contrat d'abonnement (ci-après « l’Abonnement »)

Pour l'application des présentes, il est convenu que les personnes ayant conclu un contrat d'Abonnement seront alors dénommées « Clients.es ».

Ces services sont disponibles sur le site internet www.ezinris.com (ci-après « le Site »). Le présent contrat d’abonnement est accessible sur le Site par les Clients.es au moment de la souscription à un abonnement, et sont envoyés ensuite par mail suite à chaque abonnement.

Le présent contrat d’abonnement détermine les droits et obligations de EZINRIS et des Clients.es (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») dans le cadre des différentes formules d’abonnement proposées sur le Site.

Lors de la validation de sa commande sur le Site, le/la Client.e est amené.e à accepter le présent contrat et déclare l’avoir lu, compris et accepté sans réserve et en intégralité.

Le présent contrat n’est valable qu'en langue française.

Les conditions du présent sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications.

 

- ARTICLE 1 - PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ – SERVICE CLIENT

Le Site ezinris.com est édité par la société par actions simplifiées unipersonnelle EZINRIS (ci-après la « Société » ou « EZINRIS ») au capital social de 5000 euros dont le siège social est

SITUÉE AU  91 RUE SAINT HONORÉ 75001 PARIS, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 825 350 168.

Pour contacter EZINRIS, vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : customer.services@ezinris.com, ou écrire à l’adresse postale du siège social mentionné ci-dessous et appeler le numéro suivant : + 33 1 42 33 48 56 du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10h à 12h et de 14h à 18h.

 

- ARTICLE 2 - CAPACITÉ JURIDIQUE -

Les Clients.es déclarent être majeurs.es et pleinement capables de contracter.

 

- ARTICLE 3 - ZONE GÉOGRAPHIQUE -

Les services sont proposés uniquement en France Métropolitaine en Corse et dans principauté de Monaco. Les Abonnements ne répondant pas à cette condition géographique ne pourront être pris en considération.

 

- ARTICLE 4 - ACCÈS AU SERVICE -

Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients.es 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société EZINRIS ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site liée aux cas précités.

 

- ARTICLE 5 - CONDITIONS D'ABONNEMENT AU SERVICE PRESSING E-PRESS

L'Abonnement au service pressing E-PRESS induit tous les deux mois un prélèvement précédent l’envoi des extensions capillaires.

Dans un souci de bonne administration de la souscription par un.e Client.e à un des Abonnements, le/la Client.e devra remplir un formulaire comprenant ses données personnelles. Les renseignements fournis à la Société EZINRIS doivent impérativement être exacts. Le/la Client.e doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, la Société EZINRIS ne pourra voir sa responsabilité engagée.

La Société EZINRIS propose TROIS modalités d'abonnement au service PRESSING :

 

5.1. L'ABONNEMENT STANDARD.

La souscription à l'Abonnement STANDARD abonne le/la Client.e souscripteur au service d'envoi et de pressing bimensuel correspondant à six envois par an, s, jusqu’à ce que le/la Client.e décide de mettre fin à ce contrat après la période obligatoire d’un an.

Par l'acceptation de cette offre, le/la Client.e accepte un prélèvement bimensuel de 49,80€ ou unique annuel de 298,80€. Ainsi, tant que perdure l'abonnement le/la Client.e sera prélevé.e de la somme définie automatiquement tous les deux mois.

Les prélèvements de l'abonnement bimensuel interviendront à la date d'anniversaire du premier paiement.

Exemple : la cliente souscrit le 3 novembre, ses prélèvements seront les suivants, 

- 3 janvier - 3 mars- 3 mai - 3 juillet - 3 septembre-

 

5.2. L’ABONNEMENT PREMIUM

La souscription à l'Abonnement PREMIUM abonne le/la Client.e au service d'envoi et de pressing bimensuel correspondant à six envois par an, jusqu’à ce que le/la Client.e décide de mettre fin à ce contrat après la période obligatoire d’un an.

 Par l'acceptation de cette offre, le/la Client.e accepte un prélèvement bimensuel de 69,80€ ou unique annuel de 418,80€. Ainsi, tant que perdure l'abonnement le/la Client.e sera prélevé.e de la somme définie automatiquement tous les deux mois.

Les prélèvements de l'abonnement bimensuel interviendront à la date d'anniversaire du premier paiement.

Exemple : la cliente souscrit le 3 novembre, ses prélèvements seront les suivants, 

- 3 janvier - 3 mars- 3 mai - 3 juillet - 3 septembre-

 

5.3. L'ABONNEMENT GOLD

La souscription à l'Abonnement GOLD abonne le/la Client.e au service d'envoi et de pressing bimensuel correspondant à douze envois par an, jusqu’à ce que le/la Client.e décide de mettre fin à ce contrat après la période obligatoire d’un an. Par l'acceptation de cette offre, le/la Client.e accepte un prélèvement bimensuel de 99,80€ ou unique annuel de 598,80€. Ainsi, tant que perdure l'abonnement le/la Client.e sera prélevé.e de la somme définie automatiquement tous les deux mois.

Les prélèvements de l'abonnement bimensuel interviendront à la date d'anniversaire du premier paiement.

Exemple : la cliente souscrit le 3 novembre, ses prélèvements seront les suivants, 

- 3 janvier - 3 mars- 3 mai - 3 juillet - 3 septembre-

 

- ARTICLE 6 - DÉSABONNEMENT - RÉSILIATION

Le/la Client.e peut mettre un terme à son Abonnement bimensuel à tout moment après la période d’un an d’abonnement obligatoire selon les modalités prévues à l’article 6 ou en exerçant son droit de rétractation s’il remplit les conditions prévues à l’article 14- « Droit et délai de rétractation » du présent Contrat.

Tous les abonnements sont conclus pour une durée minimale d’un an renouvelable tacitement. Si le/le Client.e souhaite interrompre son abonnement, il/elle pourra résilier son abonnement un mois avant la fin de la date anniversaire de son abonnement, en envoyant un email à l’adresse mail de contact.

 

- ARTICLE 7 - DÉSABONNEMENT - RÉSILIATION

A la fin de la période obligatoire définie, les Clients.es peuvent se désabonner. Le/la Client.e peut alors à tout moment mettre un terme à son Abonnement mensuel sur son espace "Mon compte" ou contacter le service client via l’adresse mail de contact.

Si la demande de résiliation intervient après le prélèvement automatique, la commande est réputée conclue pour le mois concerné par le prélèvement, le/la Client.e ne pourra exiger l'annulation de cette commande en arguant de sa demande de résiliation.

Le désabonnement est pris en compte pour le mois suivant celle concernée par le prélèvement.

Exemple : le prélèvement automatique a lieu le 28 novembre 2022 pour la prestation de décembre, et le/la Client.e demande la résiliation de son Abonnement le 28 novembre 2022 ou après, sa résiliation ne sera alors prise en compte que pour la prochaine période à partir de février 2023, et il/elle recevra donc ses extensions de décembre.

Le désabonnement peut également résulter de la décision de la Société EZINRIS suivant les modalités prévues à l'article relatif à la désactivation de compte client.

 

- ARTICLE 8 - DÉSACTIVATION DE COMPTE CLIENT -

En cas de non-respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes Contrat que sont les incidents de paiement du prix d'une commande, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts de la Société EZINRIS, la Société se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier l'Abonnement et le compte du/de la Client.e sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.

Le cas échant, EZINRIS préviendra le/la Client.e et l’informera du motif de désactivation de son compte.

 

- ARTICLE 9 - TARIFS ET PAIEMENT –

 9.1 MODALITÉS GÉNÉRALES DE PAIEMENT POUR TOUS LES ABONNEMENTS SUR LE SITE

Toutes les commandes sont payables en euros (€).

Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire (Bleue, Visa, Mastercard). Le/la Client.e garantit à EZINRIS qu’il/elle est pleinement autorisé.e à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site.

EZINRIS ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé hors cas de négligence ou faute de EZINRIS ayant contribué à permettre cet usage frauduleux.

EZINRIS se réserve le droit de suspendre, annuler ou résilier tout Abonnement et/ou tout achat et/ou toute livraison, quelle que soit leur nature et quel que soit leur niveau d’exécution, en cas de non-paiement total ou partiel de toute somme qui serait due par le/la Client.e ou en cas d’incident de paiement.

Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par le/la Client.e ne soit interceptée par des tiers.

 

9.2 TARIFS DES ABONNEMENTS

Les tarifs des différents Abonnements sont ceux présentés sur le Site, en euros (€) toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes liées à de nouveaux Abonnements. Les Abonnements déjà en cours ne seront pas affectés par les modifications tarifaires.

Le/la Client.e recevra un e-mail de confirmation du paiement à l'issu de la validation de la commande.

 

- ARTICLE 10 - PREUVE -

Le/la Client.e reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la société EZINRIS et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu des articles 1174, 1176 et 1366 du Code civil.

 

- ARTICLE 11 : LIVRAISON

11.1 LIVRAISON - SERVICE D'ENVOI DE E-PRESS

 ZONES DE LIVRAISON

Les Clients.es doivent adresser leurs extensions à l’adresse suivante : 69 rue Danton 92300 Levallois-Perret.

L’envoi et la livraison des extensions s’effectue uniquement dans la zone géographique déterminée à l'article « zone géographique » du présent contrat, c'est-à-dire la France métropolitaine.

MODALITÉS DE LIVRAISON

Les extensions seront livrées aux Clients.es à l'adresse renseignée dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le/la Client.e lors de l'inscription. En cas de changement d'adresse, il appartient au/à la Client.e de le notifier au moins avant le dernier jour du mois précédent concerné en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement « Mon compte ».

Exemple : une modification d’adresse effectuée avant le 20 novembre 2022 sera bien prise en compte pour la commande du mois de décembre 2022. (Tout changement après cette date sera pris en compte pour la période d’abonnement de février 2023).

Dans le cas où le colis serait renvoyé à la société EZINRIS, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à la société EZINRIS, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il n’y aura pas de nouvelle expédition.

MODES DE LIVRAISON

Les livraisons se font via le service COLISSIMO de la poste.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Toutes les extensions sont expédiées à partir de la première semaine du mois et le délai de livraison est le suivant : 3 à 5 jours ouvrés environ

Par ailleurs, la société EZINRIS informe ses Clients.es que ces délais de livraison ne comprennent ni les dimanches ni les jours fériés.

Les Clients.es peuvent consulter l'état de leur commande dans leur espace « Mon Compte », rubrique « Mes Abonnements ».

 

11.2. LIVRAISON

Le service E-PRESS couvre uniquement la zone géographique déterminée à l'article « zone géographique » du présent contrat d’abonnement, c'est-à-dire la France métropolitaine, la Corse, la principauté de Monaco.

Après réception des extensions de la /du Client.e, la Société EZINRIS s'engage à assurer une expédition du produit dans trois (3) à cinq (5) qui suivent.

Le service E-PRESS bimensuel n’est pas cumulable : si le/la Client.e ne consomme pas le service pendant la période bimensuelle après le prélèvement, elle ne pourra pas reporter ce service après l’expiration de la période de deux (2) mois.

 

- ARTICLE 12 – PERTE DE COLIS – NON-LIVRAISON OU RETARD DE LIVRAISON

En cas de non-livraison des extensions capillaires, le/la Client.e devra prendre contact avec EZINRIS (dont les coordonnées sont précisées à l’article premier du présent Contrat d’Abonnement) dans un délai de deux (2) mois maximum après le prélèvement de commande en question afin d’obtenir un remboursement ou le renvoi des extensions.

Au-delà de ce délai, aucun remboursement ou renvoi ne sera effectué.

L'absence de réception d'une extension capillaire ne saurait donner lieu à d'autres indemnisations. En tout état de cause, la responsabilité de la Société EZINRIS est limitée par la valeur mensuelle de l'Abonnement et au maximum à trois cents euros -300€.

 

- ARTICLE 14 - DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION -

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation dans le cadre de la vente à distance, le/la Client.e dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception de la première extension pressée, quel que soit l’abonnement celui-soit bimensuel ou annuel. Le/la Client.e a la possibilité d’exercer son droit de rétractation seulement pour la première prestation de son Abonnement ;

Le jour de la réception n’est pas compté dans le délai précité et, si celui-ci expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le/la Client.e doit informer EZINRIS de sa volonté d’exercer son droit de rétractation avant l’expiration du délai de quatorze (14) jour précité, étant précisé que, conformément à l’article L221-22 du Code de la consommation, la charge de la preuve de l’exercice du droit de rétractation pèse sur le/la Client.e.

La demande de rétractation du /de la Client.e devra être faite par courrier ou par mail (via la page "Contact" sur le Site internet) à EZINRIS l'adresse mentionnée à l'article premier du présent contrat. Dans le cas où le/la Client.e exercerait son droit de rétractation en ligne, EZINRIS lui communiquera un accusé de réception de la rétractation par email. 

Le cas échéant, EZINRIS remboursera le/la Client.e dans les meilleurs délais et quatorze (14) jours au maximum à compter de la réception de la notification de rétractation ou de la réception des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le compte du/de la Client.e sera recrédité de la somme débitée sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour passer la commande.

La somme correspondant à la première bimensualité prélevée après la réception des extensions pressées n'est pas remboursée, lorsque la rétractation a eu lieu moins de 14 jours après la réception des extensions pressées.

Si la rétractation a lieu entre le premier paiement de l’abonnement bimensuel ou de l’abonnement annuel et avant la réalisation des travaux de pressing, la somme prélevée sera entièrement remboursée moins les frais d’expéditions des extensions non pressées au Client.e.

Faute pour le/la Client.e de permettre à EZINRIS un remboursement par le même moyen de paiement, il est expressément convenu entre EZINRIS et le/la Client.e que (1) ce dernier fournira à EZINRIS un relevé d’identité bancaire aux fins de la réalisation d’un virement bancaire, étant précisé que ce mode alternatif de paiement n’occasionne pas de frais pour le/la Client.e et (2) que le/la Client.e ne saurait revendiquer les majorations prévues par l’article L. 242-4 du Code de la consommation dès lors qu’il/elle n’a pas fourni le relevé d’identité bancaire dans un délai permettant le respect des délais légaux.

 En cas d’utilisation d’une carte cadeau pour la souscription de l’abonnement concerné, EZINRIS fournira une nouvelle carte cadeau au/à la Client.e identique à celle utilisée.

 

Article 15. Compétence et droit applicable

Le présent contrat d’abonnement et les relations entre le CLIENT et EZINRIS sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité. La partie souhaitant mettre en œuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après. Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation.

Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en œuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire expresse.